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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon
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BISCUITERIE TOUR D'ALBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE TOUR D'ALBON
Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A

Numéro de dépôt :
1585445
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010
BISCUITERIE TOUR D\'ALBON de Biscuiterie de la Tour d\'Albon

Présentation de la marque BISCUITERIE TOUR D'ALBON

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITERIE TOUR D'ALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon domicilié(e) ZI de Rapon, 26140 ANNEYRON (dossier no 2169242) - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A domicilié(e) (dossier no 2169242) - France.

La marque BISCUITERIE TOUR D'ALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE TOUR D'ALBON est expirée depuis le 3 avril 2010.

Biscuiterie de la Tour d'Albon a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , (Marque figurative) , CHOC'ALBON , DELICE NOIR


Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A - ZI de Rapon, 26140 ANNEYRON (dossier no 2169242) - France - SIREN 436780217


Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A - (dossier no 2169242) - France


Renouvellement avec limitation le 29 mars 2000 n°2169242 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales biscuits, gateaux ; glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glaces.